Déposée le 18 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) TRACE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE TV domicilié(e) 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque TRACE MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE TV, Société Anonyme - 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 411205628
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes à puces, cartes pour le paiement à distance par terminaux d'ordinateurs et par terminaux téléphoniques ; agendas électroniques ; téléphones portables, écouteurs téléphoniques, appareils de télévision ; visiophones ; appareils pour le traitement de l'information.
Émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; téléchargement de sonneries téléphoniques, de logos et de jeux ; agences de télécommunications ; service d'affichage électronique (télécommunications), service d'appels radio électrique (radios, téléphones ou autres moyens de télécommunications électronique), communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de messages, d'images, de données quel que soit le support, assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, service de téléconférence ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; consultations en matière de télécommunications ; services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles.
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